Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACTIM
Numéro de dépôt :
1753129
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
14/03/1999
Présentation de la marque ACTIM
Déposée le 14 mars 1989 par MORENO Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ACTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753129.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIM est expirée depuis le 14 mars 1999.
MORENO Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06